Ordres du jour & Comptes-rendus

2022

Jeudi 7 juillet 2022

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

• La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 10 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.
  

• À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Délibérations & Procès verbal

Convocation & Ordre du Jour

Jeudi 28 avril 2022

20h00 - Salle du Conseil, Hôtel de Ville, La Montagne

• La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 10 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.
  

• À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte rendu & Procès verbal

Convocation & Ordre duJour

Jeudi 24 février 2022

20h30 - Salle Georges Brassens

• La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 20 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.
  

• À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre duJour

2021

Mercredi 8 décembre 2021

20h - Salle Georges Brassens

• La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 20 personnes dans le public, conformément à la loi 2021-1465 du 10 novembre 2021 relative au régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire, et dont les mesures dérogatoires du fonctionnement des conseils municipaux sont de nouveau applicables jusqu'au 31 juillet 2022.
  

• À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès verbal

Convocation & Ordre duJour

Mercredi 13 octobre 2021

20h - Salle du Conseil Municipal en Mairie

• Ouvert au public - sans inscription - sans pass sanitaire
  

• À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Jeudi 1er juillet 2021

20h - Salle Georges Brassens

• Conformément à la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire, la tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se tiendra avec une jauge limitée à 20 personnes dans le public.
  Inscription par mail à projetscitoyens@ville-lamontagne.fr

• À suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Jeudi 20 mai 2021

20h - Salle Georges Brassens

• Exceptionnellement non ouvert au public en raison du couvre-feu
  
• A suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Jeudi 25 mars 2021

20h - Salle Georges Brassens

• Exceptionnellement non ouvert au public en raison du couvre-feu
  
• A suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Annexe - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations

Convocation & Ordre du Jour

Jeudi 4 février 2021

20h - Salle Georges Brassens

• Exceptionnellement non ouvert au public en raison du couvre-feu
  
• A suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Jeudi 14 janvier 2021

19h30 - Salle Georges Brassens

• Exceptionnellement non ouvert au public en raison du confinement
  
• A suivre en direct ou en replay sur la nouvelle chaine YouTube Ville de La Montagne 44

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

2020

Mardi 1^er décembre 2020

20h - Salle Georges Brassens

• Exceptionnellement non ouvert au public en raison du confinement
  
• A suivre en direct ou en replay sur la chaine YouTube Mairie La Montagne

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Mercredi 30 septembre 2020

20h - Salle Georges Brassens

• Public limité / Inscription en ligne : mairie@ville-lamontagne.fr
  
• Retransmission en direct : https://www.youtube.com/channel/UC8zXpotwFBOHICbvqT8S0ig/live

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Vendredi 10 juillet 2020

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 10 juillet 2020 à 20h à la salle Georges Brassens

Aux fins de lutter contre Ia propagation de I'épidémie de COVID 19, pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire (jusqu'au 10 juillet) prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 10 de I'ordonnance du 13 mai 2020 et d'assurer le respect des règles sanitaires en vigueur, la tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se fera avec un public restreint et sur inscription par mail à : mairie@ville-lamontagne.fr

Vous pouvez suivre en direct le conseil municipal avec ce lien URL : https://www.youtube.com/channel/UC8zXpotwFBOHICbvqT8S0ig/live

Jeudi 18 juin 2020

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle G. Brassens le Jeudi 18 juin 2020.

Aux fins de lutter contre Ia propagation de I'épidémie de COVID 19, pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire (jusqu'au 10 juillet) prévu à l'article L 3131-12 du code de la santé publique déclaré dans les conditions de l'article 10 de I'ordonnance du 13 mai 2020 et d'assurer le respect des règles sanitaires en vigueur, la tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se fera avec un un public restreint et sur inscription par mail à : mairie@ville-lamontagne.fr

Vous pourrez suivre en direct le conseil municipal avec ce lien URL : https://www.youtube.com/channel/UC8zXpotwFBOHICbvqT8S0ig/live

Jeudi 28 mai 2020

Convocation & Ordre du jour

En raison de la situation sanitaire liée au CORONAVIRUS, le Conseil Municipal se réunira à la Salle Brassens le Jeudi 28 ai 2020 à 18h sans public et sera retransmis en direct.

Cliquez içi pour visionner le Conseil.

Vendredi 20 mars 2020

Mise à jour le 20 mars à 9h30

Suite à l'annonce faite le 19 mars par le 1^er ministre, M. Edouard PHILIPPE, de reporter l'installation des Conseils municipaux à la mi-mai, la réunion qui devait se tenir ce soir à huis clos à la salle George Brassens est annulée.

Au regard de cette annulation de l'installation des Conseils Municipaux suite aux élections du 15 mars dernier, l'équipe en place conduite par Pierre Hay est prorogée jusqu'à la parution d'un décret gouvernemental annonçant une nouvelle date d'installation de l'équipe menée par Fabien Gracia.

ANNULE / Convocation

ANNULE / En raison de la situation sanitaire liée au CORONAVIRUS, le Conseil Municipal à huis clos se réunira à la Salle Brassens le Vendredi 20 mars 2020 à 18h. Séance non publique

ANNULE / Ordre du jour

Lundi 10 février 2020

Compte-rendu & Procès Verbal

Convocation & Ordre du Jour

ARCHIVES

Retrouvez ici les archives des :

• Ordres du Jour des Conseils Municipaux de 2013 à 2019
• Comptes-rendus des Conseils Municipaux de 2013 à 2019